Ville de Mouans-Sartoux

mercredi, 14 04 2021
Catégorie: Voirie
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Défaut | Nom | Auteur | Date | Clics
Fichiers:
Formulaire permettant d'effectuer une demande d'autorisation d'installation d'une grue de chantier ou appareil de levage dans le cadre d'une construction soumis à une autorisation d'urbanisme.
Date 21-01-2021
Taille du fichier 223.63 KB
Téléchargement 33
Formulaire permettant d'effectuer une demande d'autorisation d'occupation du domaine public pour réaliser des travaux : échafaudage, benne, stockage de matériaux... (cette autorisation peut-être soumis à une redevance)
Date 21-01-2021
Taille du fichier 157.28 KB
Téléchargement 36
Formulaire permettant d'effectuer une demande d'autorisation de travaux sur le domaine public.
Date 21-01-2021
Taille du fichier 158.8 KB
Téléchargement 39
Formulaire permettant d'effectuer une demande de dérogation de tonnage de circulation sur les voies communales limitées à 3,5T.
 
Date 21-01-2021
Taille du fichier 149.55 KB
Téléchargement 83
Formulaire permettant d'obtenir une autorisation de stationnement temporaire pour effectuer un déménagement.
Date 21-01-2021
Taille du fichier 146.91 KB
Téléchargement 31
 
Date 02-04-2019
Taille du fichier 4.42 MB
Téléchargement 842
(2 votes)

Plan de la zone de rencontre.

Date 14-03-2017
Taille du fichier 625.41 KB
Téléchargement 674
pdf.png PAVE: ZONAGE POPULAIRE
(2 votes)

Plan de zonage du pave.

Date 14-03-2017
Taille du fichier 5.91 MB
Téléchargement 792

Présentation PAVE Mouans-Sartoux

Date 14-03-2017
Taille du fichier 2.23 MB
Téléchargement 683

Notice réglementaire pour la maîtrise des eaux pluviales.

Date 14-03-2017
Taille du fichier 121.84 KB
Téléchargement 1 599

Annexe 02: Exemples de dispositifs de rétention et d'évacuation pour la maîtrise des eaux pluviales.

Date 14-03-2017
Taille du fichier 340.19 KB
Téléchargement 1 241

Annexe 03: FICHE TECHNIQUE A RENSEIGNER.

Date 14-03-2017
Taille du fichier 68.67 KB
Téléchargement 1 003

Annexe 01: PLAN SCHEMATIQUE DES RESEAUX EAUX PLUVIALES

Date 14-03-2017
Taille du fichier 4.74 MB
Téléchargement 927